Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS D'IMAGES
SERVICES ACTIONS QUALITE Sarl cidex 453 bis

Numéro de dépôt :
3300997
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
TERROIRS D\'IMAGES de SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis

Présentation de la marque TERROIRS D'IMAGES

Déposée le 28 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS D'IMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 Bis HL ARNOULD – Gérant domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France.

La marque TERROIRS D'IMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS D'IMAGES est expirée depuis le 28 juin 2014.

SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis a également déposé les autres marques suivantes : CHARDONNAY DU MONDE , ROUTE DES MUSCATS DU MONDE , FLEUR D'EFFERVESCENCE , EDUCVIN


SERVICES ACTIONS QUALITE Sarl cidex 453 bis - Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France - SIREN 394372080


SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 Bis HL ARNOULD – Gérant - Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Communications audiovisuelles par terminaux d'ordinateurs. Emissions télévisées éducation formation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.